La double nationalité de votre enfant

Votre enfant est né au Québec, mais vous êtes originaire d’ailleurs et vous désirez que votre enfant obtienne une double nationalité? C’est possible. Voici quelques renseignements à ce sujet.

La double citoyenneté au Canada

Au Canada, il est permis d’avoir une double citoyenneté. Les étrangers qui immigrent au pays ou qui donnent naissance à leur enfant au Canada ont le droit de conserver la citoyenneté de leur pays d’origine tout en obtenant la citoyenneté canadienne. À titre d’exemple, un bébé qui naît au Québec d’un père français pourrait obtenir la citoyenneté française tout en conservant sa citoyenneté canadienne.

Est-ce que bébé est citoyen canadien?

Généralement, si bébé s’est pointé le bout du nez au Canada, il est automatiquement citoyen canadien. Dans le cas où il serait né à l’extérieur, vous pouvez en faire la demande.

Comment procéder pour que bébé obtienne une double nationalité?

Afin de savoir si votre enfant peut obtenir une double citoyenneté, vous devez contacter les autorités compétentes du pays dont les parents sont originaires. L’ambassade ou le consulat du pays sont habituellement les meilleures sources d’information. Les coordonnées des bureaux des gouvernements étrangers au Canada sont disponibles au Service des renseignements du ministère des Affaires étrangères au 1-800-267-8376 ou en ligne.

Les avantages pour votre enfant d’avoir une double citoyenneté?

Beaucoup de parents désirent que leur enfant obtienne une double citoyenneté, ne serait-ce que pour éviter une demande de visa pour l’entrée dans leur pays d’origine. Plusieurs autres avantages subsistent :

- La possibilité d’emploi futur pour l’enfant
- Le droit à des régimes sociaux : éducation, soins de santé
- Le droit de résidence
- Le sentiment d’appartenance aux origines de ses parents

Les inconvénients?

Bien que la double citoyenneté pour votre enfant comporte beaucoup d’avantages, quelques inconvénients demeurent. En voici quelques-uns :

- Dans certains cas, votre citoyenneté canadienne risque de ne pas être reconnue par l’autre pays dont vous êtes citoyen. Le cas échéant, si l’enfant se trouvait en situation précaire dans le pays d’origine de ses parents, les autorités pourraient refuser qu’il obtienne une aide de l’ambassade canadienne en clamant une ingérence étrangère.

- Le pays d’origine des parents peut également contraindre la famille à respecter des lois qui ne s’appliquent pas à des visiteurs étrangers.

- Certains pays exigent l’obtention du service militaire. En général, il sera possible pour votre enfant de présenter une dérogation afin de l’en exempter.

Quel passeport apporter lorsque vous voyagez?

Lorsque votre enfant voyage, il est recommandé qu’il ait en sa possession son passeport canadien surtout dans le cas où il voyage à destination du pays de sa deuxième citoyenneté. Bien que la double nationalité soit légale au Canada, cela pourrait ne pas être le cas dans le pays d’origine de ses parents. Le passeport canadien facilitera son retour au pays.

Des pièces telles qu’un certificat de citoyenneté ou un acte de naissance ne sont pas acceptées par les autorités canadiennes. Enfin, en voyageant avec son passeport canadien, votre enfant pourra bénéficier d’assistance consulaire en cas de difficulté ou d’incident.

Comment prévenir les problèmes?

Si vous et votre enfant détenez une double citoyenneté ou que vous envisagez d’en faire la demande, il est essentiel de vous informer sur les impacts d’une telle décision. En premier lieu, informez-vous sur votre statut de citoyenneté. Par la suite, communiquez avec le consulat de votre pays d’origine afin de vous renseigner sur les implications d’une double citoyenneté avec votre pays d’origine.

Enlèvement d’enfants

En général, les enlèvements internationaux d’enfants ont souvent lieu dans les familles qui détiennent une double citoyenneté. Lorsque le parent qui commet l’enlèvement voyage avec son second passeport, les autorités canadiennes ont peu de chance d’éviter l’enlèvement. Le Canada ne peut empêcher un autre pays de délivrer un passeport à des parents ou à des enfants canadiens qui sont aussi originaires de ce pays.

Dans le cas où votre enfant détient la double citoyenneté et que vous craignez qu’un enlèvement ait lieu, il vous ait possible d’avertir le consulat de l’autre pays. Pour ce faire, vous devez faire parvenir une demande écrite ainsi qu’une copie certifiée de toute ordonnance d’un tribunal établissant les modalités de la garde de votre enfant ou de ses déplacements à l’extérieur des frontières du Canada. Faites également parvenir ces documents aux Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada.

Comment renoncer à une double nationalité?

Si vous désirez renoncer à la seconde citoyenneté de votre enfant, vous devez présenter une demande auprès des autorités compétentes du pays afin d’obtenir une approbation officielle. La première étape est de communiquer avec l’ambassade ou le consulat du pays en question.

Pour plus de renseignements

Gouvernement du Canada :  La double citoyenneté: ce que vous devez savoir,

Sabrina Hammoum, rédactrice Canal Vie

Vous aimerez aussi

Commentaires